Accueil > Résultats
Mes filtres
Sujet
Personne
Affiner ma recherche
Site
Type de document
Auteur
Année de publication
Sujet
Langue
:
-
-
- Page 1 de 1
-
-
Tout sélectionner
Bonald, Louis de, France, Chambre des pairs
Sur le projet relatif aux congrégations religieuses de femmes : Chambre des pairs de France, impressions n°30, session de 1825, séance du vendredi 4 février 1825
- Éditeur : s.n.
- 1825
- Cote : L 961 655
Bonald, Louis de, France, Chambre des pairs
Sur le projet de loi relatif aux Communautés religieuses de femmes : Chambre des pairs de France, session de 1824, séance du mardi 13 juillet 1824
- Éditeur : Didot l'Ainé
- 1824
- Cote : L 961 654
Chateaubriand, François-René de, France, Chambre des pairs
Proposition faite à la Chambre des Pairs : dans la séance du 23 novembre dernier, et tendante à ce que le roi soit humblement supplié de faire examiner ce qui s'est passé aux dernières élections, afin d'en ordonner ensuite selon sa justice.. Suivie des pièces justificatives annoncées dans la proposition.
- Éditeur : J.-G. Dentu
- 1816
- Cote : A 50/17
Bonald, Louis de, France, Chambre des pairs
Sur le projet de loi relatif au sacrilège : Chambre des pairs de France, impressions n°47, session de 1825, séance du samedi 12 février 1825
- Éditeur : s.n.
- 1825
- Cote : L 961 656
Bonald, Louis de, France, Chambre des pairs
Sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires de biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'Etat, en vertu des lois révolutionnaires : Chambre des pairs de France, impressions n° 97, session de 1825, séance du jeudi 14 avril 1825
- Éditeur : s.n.
- 1825
- Cote : L 961 657
-
-
- Page 1 de 1
-
-